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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Jean CHATEL
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CARRE MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE MENTHE
Société Jean CHATEL S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94530526
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque CARRE MENTHE

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Jean CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Jean CHATEL domicilié(e) Rue Eudoxie Nonge, no 72, 97490 SAINTE-CLOTILDE - ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CHATEL Sté Jean CHATEL - France.

La marque CARRE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE MENTHE est expirée depuis le 25 juillet 2004.

Société Jean CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : CEB CONSERVERIE EXOTIQUE DE BOURBON


Société Jean CHATEL S.A.R.L - Rue Eudoxie Nonge, no 72, 97490 SAINTE-CLOTILDE - ILE DE LA REUNION - France


Monsieur Alain CHATEL Sté Jean CHATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Alcool à base de rhum, de fruits, de chocolat et de menthe Confiture, crème, pâte à tartiner à base de rhum, fruit, chocolat et de menthe

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.